Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LIBRICIEL SCOP
/
web-ACTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

web-ACTES
LIBRICIEL SCOP

Numéro de dépôt :
4472556
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
web-ACTES de LIBRICIEL SCOP

Présentation de la marque web-ACTES

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par LIBRICIEL SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « web-ACTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est LIBRICIEL SCOP domicilié(e) 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBRICIEL SCOP, Monsieur Matthieu PIAUMIER domicilié(e) 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque web-ACTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque web-ACTES arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.

LIBRICIEL SCOP a également déposé les autres marques suivantes : PASTELL , LIBRICIEL SCOP , AS@LAE , i-parapheur , ComÉlus , web-delib


LIBRICIEL SCOP - 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France


LIBRICIEL SCOP, Monsieur Matthieu PIAUMIER - 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.